Marque enregistrée - Marque en vigueur

BienElevées
Madame Amela de Thomasson

Numéro de dépôt :
4521498
Date de dépôt :
02/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2029
BienElevées de Amela de Thomasson

Présentation de la marque BienElevées

Déposée par voie électronique le 2 février 2019 par madame Amela de Thomasson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BienElevées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est madame Amela de Thomasson domicilié(e) 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amela de Thomasson domicilié(e) 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France.

La marque BienElevées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BienElevées arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

Amela de Thomasson a également déposé les autres marques suivantes : Safran des toits parisiens , Safran des toits de Paris , Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine , Safran parisien , Safran de Paris , Bien élevées


Madame Amela de Thomasson - 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France


Madame Amela de Thomasson - 16 rue de la Glacière - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 3 octobre 2019 - Rejet partiel n°769892 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03

Savons ; cosmétiques ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques ; tisanes ;

Miel ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plants ;

Bières ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Organisation et conduite de conférences ;

Services d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.